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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCB
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SmartLine
Marque expirée - Marque en non vigueur

SmartLine
SCB, SA

Numéro de dépôt :
3651709
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2019
SmartLine de SCB

Présentation de la marque SmartLine

Déposée le 18 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) SCB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SmartLine »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCB domicilié(e) Zone Industrielle - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 400 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCB domicilié(e) Zone Industrielle 90 Avenue Denis Papin - 45800 - ST JEAN DE BRAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SmartLine est expirée depuis le 18 mai 2019.

SCB a également déposé les autres marques suivantes : AIGIS , LE TEMPS DES METS RESTAURANT , ELEGANCE GROUPE , SCB EXTERIORS DESIGN , SCB , ORELYS , SCB , COLORPLANK , DURACOLOR


SCB, SA - Zone Industrielle - France - SIREN 378400634


SCB - Zone Industrielle 90 Avenue Denis Papin - 45800 - ST JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 21 octobre 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°508607 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-21

Inscription le 25 juillet 2011 - Changement d'adresse n°554214 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.